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Dernière actualisation : 07/12/2025 16:42
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N° publicationDocumentDate
P25/65 Arrêté DES RH - 02.2 - 2025 - Désignations représentants du CCAS à la FSSSCT.pdf 26/11/2025
P25/64 Arrêté DES RH - 01.2 - 2025 - Désignations représentants du CCAS au CST.pdf 26/11/2025
P25/63 Abrogation Arrêté 03semel.5 -DAFJ-2024 portant délégation de signature à l'Adjointe à la DG du CCAS_JOUFFRE Nathalie.pdf 17/11/2025
P25/62 Arrêté 06.1-DAFJ-2025_Arrêté de désignation du Délégué à la Protection des Données_Céline PINTARIC.pdf 13/11/2025
P25/61 Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'Administration du 29.10.2025.pdf 29/10/2025
P25/60 Procès-verbal de carence du Conseil d'Administration du 21.10.2025.pdf 21/10/2025
P25/59 Arrêté 05-3-2-DAFJ-2025_Arrêté Président_Désignation Personnalités qualifiées Jury BARETY.pdf 21/10/2025
P25/58 Arrêté 05-3-1-DAFJ-2025_Arrêté Président_Désignation Présidence Jury BARETY_VP_VPD et DG.pdf 21/10/2025
P25/57 Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'Administration du 07.10.2025.pdf 08/10/2025
P25/56 Arrêté DES RH - 02.2 - 2025 - Désignations représentants du CCAS à la FSSSCT.pdf 21/08/2025
P25/55 Arrêté DES RH - 01.1 - 2025 - Désignations représentants du CCAS au CST.pdf 21/08/2025
P25/54 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'animateur territorial principal de 1ère classe.pdf 08/07/2025
P25/53 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'infirmier territorial en soins généraux hors classe.pdf 08/07/2025
P25/52 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'aide-soignant de classe supérieure.pdf 08/07/2025
P25/51 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle.pdf 08/07/2025
P25/50 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent social principal de 1ère classe.pdf 08/07/2025
P25/49 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent social principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/48 LDG 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent de maîtrise territorial principal.pdf 08/07/2025
P25/47 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique principal de 1ère classe.pdf 08/07/2025
P25/46 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/45 LDG 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'attaché territorial principal.pdf 08/07/2025
P25/44 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/43 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif principal de 1ère classe.pdf 08/07/2025
P25/42 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/41 LGD 2025 - Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade d'animateur territorial principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/40 LGD 2025 - Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade de technicien territorial.pdf 08/07/2025
P25/39 LGD 2025 - Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade d'agent de maîtrise territorial.pdf 08/07/2025
P25/38 LDG 2025 - Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché territorial.pdf 08/07/2025
P25/37 LDG 2025 - Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade de rédacteur territorial.pdf 08/07/2025
P25/36 Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'Administration du 24.06.2025.pdf 25/06/2025
P25/35 D2025-02 - Acte modificatif de régie - Régie de recettes et d'avances Epicerie sociale.pdf 20/06/2025
P25/34 D2025-01 - Décision Ajustement et reprise de provisions semi-budgétaires - Exercice 2025.pdf 16/06/2025
P25/33 - Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'Administration du 19.05.2025.pdf 20/05/2025
P25/32 - Arrêté - DES RH - 05.1 - 2025 - Composition de la Commission Consultative Paritaire du CCAS.pdf 14/04/2025
P25/31 - Arrêté - DES RH - 04.1 - 2025 - Composition des Commissions Administratives Paritaires de cat A'B'C' du CCAS.pdf 14/04/2025
P25/30 - Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'Administration du 01.04.2025.pdf 02/04/2025
P25/29 - Arrêté 07.1-DAFJ-2025 - Désignation Référent déontologue_Mme RIBAS-BOURGUIGNON.pdf 05/03/2025
P25/28 25.25 - Annexe - Projet de charte.pdf 26/02/2025
P25/28 25.25 - Point d'Accueil et d'Écoute Jeunes L'Escale - Charte d'engagement des partenaires professionnels de La Boussole des jeunes des Alpes-Maritimes.pdf 26/02/2025
P25/27 25.24 - Annexe - Addendum au Projet de convention.pdf 26/02/2025
P25/27 25.24 - Annexe - Projet de convention.pdf 26/02/2025
P25/27 25.24 - Point d'Accueil et d'Écoute Jeunes L'Escale - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.pdf 26/02/2025
P25/26 25.23 - Annexe - Projet de convention.pdf 26/02/2025
P25/26 25.23 - Centre Social Le 26 MLK - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes dans le cadre du renouvellement de l'agrément du Centre Social.pdf 26/02/2025
P25/25 25.22 - Adoption du Contrat Local de Santé de Nice 2024-2029.pdf 26/02/2025
P25/25 25.22 - Annexe - Projet de contrat local de santé.pdf 26/02/2025
P25/24 25.21 - Annexe - Projet de convention.pdf 26/02/2025
P25/24 25.21 - Convention de partenariat avec Électricité de France.pdf 26/02/2025
P25/23 25.20 - Annexe - Projet de protocole.pdf 26/02/2025
P25/23 25.20 - Annexe 1 - Les textes de référence.pdf 26/02/2025
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