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Dernière actualisation : 13/02/2026 06:06
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N° publicationDocumentDate
P26/23 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade d'Infirmier soins généraux hors classe pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/22 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade de Technicien principal 2e classe pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/21 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade de Rédacteur principal 2e classe pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/20 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade de Rédacteur principal 1e classe pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/19 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade de Psychologue hors classe pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/18 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade d'Attaché principal pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/17 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade d'Aide soignant classe supérieure pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/16 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade d'Agent social principal 2e classe pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/15 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade d'Agent social principal 1e classe pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/14 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade d'Adjoint technique principal 2e classe pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/13 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade d'Adjoint technique principal 1e classe pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/12 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade d'Adjoint administratif principal 2e classe pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/11 Arrêté portant tableau d'avancement_Grade d'Adjoint administratif principal 1e classe pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/10 Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade de Rédacteur territorial pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/09 Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade d'Attaché territorial pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/08 Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade d'Animateur territorial pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/07 Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade d'Agent de maîtrise territorial pour l'année 2026.pdf 30/01/2026
P26/06 Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'Administration du 27.01.2026.pdf 27/01/2026
P26/05 D2026-05 - Acte modificatif de régie - Régie de recettes prolongée pour l'Hébergement Social.pdf 23/01/2026
P26/04 D2026-04 - Acte modificatif de régie - Régie de recettes prolongée du Soutien à Domicile.pdf 23/01/2026
P26/03 D2026-03 - Acte modificatif de régie - Régie de recettes unique pour les soins de pédicurie.pdf 23/01/2026
P26/02 D2026-02 - Acte modificatif de régie - Régie de recettes prolongée des Résidences Autonomie.pdf 23/01/2026
P26/01 D2026-01 - Acte modificatif de régie - Régie de recettes prolongée des Etablissement pour Personnes Agées Dépendantes.pdf 23/01/2026
P25/67 Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'Administration du 15.12.2025.pdf 16/12/2025
P25/66 Procès-verbal de carence du Conseil d'Administration du 09.12.2025.pdf 09/12/2025
P25/65 Arrêté DES RH - 02.2 - 2025 - Désignations représentants du CCAS à la FSSSCT.pdf 26/11/2025
P25/64 Arrêté DES RH - 01.2 - 2025 - Désignations représentants du CCAS au CST.pdf 26/11/2025
P25/63 Abrogation Arrêté 03semel.5 -DAFJ-2024 portant délégation de signature à l'Adjointe à la DG du CCAS_JOUFFRE Nathalie.pdf 17/11/2025
P25/62 Arrêté 06.1-DAFJ-2025_Arrêté de désignation du Délégué à la Protection des Données_Céline PINTARIC.pdf 13/11/2025
P25/61 Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'Administration du 29.10.2025.pdf 29/10/2025
P25/60 Procès-verbal de carence du Conseil d'Administration du 21.10.2025.pdf 21/10/2025
P25/59 Arrêté 05-3-2-DAFJ-2025_Arrêté Président_Désignation Personnalités qualifiées Jury BARETY.pdf 21/10/2025
P25/58 Arrêté 05-3-1-DAFJ-2025_Arrêté Président_Désignation Présidence Jury BARETY_VP_VPD et DG.pdf 21/10/2025
P25/57 Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'Administration du 07.10.2025.pdf 08/10/2025
P25/56 Arrêté DES RH - 02.2 - 2025 - Désignations représentants du CCAS à la FSSSCT.pdf 21/08/2025
P25/55 Arrêté DES RH - 01.1 - 2025 - Désignations représentants du CCAS au CST.pdf 21/08/2025
P25/54 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'animateur territorial principal de 1ère classe.pdf 08/07/2025
P25/53 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'infirmier territorial en soins généraux hors classe.pdf 08/07/2025
P25/52 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'aide-soignant de classe supérieure.pdf 08/07/2025
P25/51 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle.pdf 08/07/2025
P25/50 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent social principal de 1ère classe.pdf 08/07/2025
P25/49 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent social principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/48 LDG 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent de maîtrise territorial principal.pdf 08/07/2025
P25/47 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique principal de 1ère classe.pdf 08/07/2025
P25/46 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/45 LDG 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'attaché territorial principal.pdf 08/07/2025
P25/44 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/43 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif principal de 1ère classe.pdf 08/07/2025
P25/42 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/41 LGD 2025 - Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade d'animateur territorial principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
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