Publicité des Actes

Du au
Dernière actualisation : 12/07/2025 03:53
1234
N° publicationDocumentDate
P25/54 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'animateur territorial principal de 1ère classe.pdf 08/07/2025
P25/53 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'infirmier territorial en soins généraux hors classe.pdf 08/07/2025
P25/52 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'aide-soignant de classe supérieure.pdf 08/07/2025
P25/51 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle.pdf 08/07/2025
P25/50 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent social principal de 1ère classe.pdf 08/07/2025
P25/49 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent social principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/48 LDG 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent de maîtrise territorial principal.pdf 08/07/2025
P25/47 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique principal de 1ère classe.pdf 08/07/2025
P25/46 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/45 LDG 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'attaché territorial principal.pdf 08/07/2025
P25/44 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/43 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif principal de 1ère classe.pdf 08/07/2025
P25/42 LGD 2025 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/41 LGD 2025 - Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade d'animateur territorial principal de 2ème classe.pdf 08/07/2025
P25/40 LGD 2025 - Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade de technicien territorial.pdf 08/07/2025
P25/39 LGD 2025 - Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade d'agent de maîtrise territorial.pdf 08/07/2025
P25/38 LDG 2025 - Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché territorial.pdf 08/07/2025
P25/37 LDG 2025 - Arrêté portant liste d'aptitude pour l'accès au grade de rédacteur territorial.pdf 08/07/2025
P25/36 Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'Administration du 24.06.2025.pdf 25/06/2025
P25/35 D2025-02 - Acte modificatif de régie - Régie de recettes et d'avances Epicerie sociale.pdf 20/06/2025
P25/34 D2025-01 - Décision Ajustement et reprise de provisions semi-budgétaires - Exercice 2025.pdf 16/06/2025
P25/33 - Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'Administration du 19.05.2025.pdf 20/05/2025
P25/32 - Arrêté - DES RH - 05.1 - 2025 - Composition de la Commission Consultative Paritaire du CCAS.pdf 14/04/2025
P25/31 - Arrêté - DES RH - 04.1 - 2025 - Composition des Commissions Administratives Paritaires de cat A'B'C' du CCAS.pdf 14/04/2025
P25/30 - Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'Administration du 01.04.2025.pdf 02/04/2025
P25/29 - Arrêté 07.1-DAFJ-2025 - Désignation Référent déontologue_Mme RIBAS-BOURGUIGNON.pdf 05/03/2025
P25/28 25.25 - Annexe - Projet de charte.pdf 26/02/2025
P25/28 25.25 - Point d'Accueil et d'Écoute Jeunes L'Escale - Charte d'engagement des partenaires professionnels de La Boussole des jeunes des Alpes-Maritimes.pdf 26/02/2025
P25/27 25.24 - Annexe - Addendum au Projet de convention.pdf 26/02/2025
P25/27 25.24 - Annexe - Projet de convention.pdf 26/02/2025
P25/27 25.24 - Point d'Accueil et d'Écoute Jeunes L'Escale - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.pdf 26/02/2025
P25/26 25.23 - Annexe - Projet de convention.pdf 26/02/2025
P25/26 25.23 - Centre Social Le 26 MLK - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes dans le cadre du renouvellement de l'agrément du Centre Social.pdf 26/02/2025
P25/25 25.22 - Adoption du Contrat Local de Santé de Nice 2024-2029.pdf 26/02/2025
P25/25 25.22 - Annexe - Projet de contrat local de santé.pdf 26/02/2025
P25/24 25.21 - Annexe - Projet de convention.pdf 26/02/2025
P25/24 25.21 - Convention de partenariat avec Électricité de France.pdf 26/02/2025
P25/23 25.20 - Annexe - Projet de protocole.pdf 26/02/2025
P25/23 25.20 - Annexe 1 - Les textes de référence.pdf 26/02/2025
P25/23 25.20 - Annexe 2 - Pièces à fournir 1.pdf 26/02/2025
P25/23 25.20 - Annexe 3 - Pièces à fournir 2.pdf 26/02/2025
P25/23 25.20 - Protocole fixant les procédures en matière d'accompagnement des personnes étrangères victimes de violences intra-familiales conjugales etou sexuelles etou victimes de traite.pdf 26/02/2025
P25/22 25.19 - Annexe - Projet de shema départemental.pdf 26/02/2025
P25/22 25.19 - Schéma départemental de lutte contre les violences faites aux femmes 2024-2027.pdf 26/02/2025
P25/21 25.18 - Mise en œuvre des pouvoirs délégués à la Vice-Présidente et au Vice-Président délégué en matière d'élections de domicile - 2ème semestre 2024.pdf 26/02/2025
P25/20 25.17 - Mise en œuvre des pouvoirs délégués à la Vice-Présidente et au Vice-Président délégué en matière de prestations en nature Prestations à domicile - 2ème semestre 2024.pdf 26/02/2025
P25/19 25.16 - Mise en œuvre des pouvoirs délégués à la Vice-Présidente et au Vice-Président délégué en matière d'attribution des prestations en nature Admissions.pdf 26/02/2025
P25/18 25.15 - Annexe - Projet de charte.pdf 26/02/2025
P25/18 25.15 - Charte d'engagement moral réciproque entre la Mut'- Mutualité Française PACA et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nice relative au dispositif des Haltes Musicales.pdf 26/02/2025
P25/17 25.14 - Annexe - Projet de convention.pdf 26/02/2025
1234